Aquitaine Développement Innovation, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4042517
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2023
Présentation de la marque Aero French Completion
Déposée le 21 octobre 2013 par l'association loi 1901 Aquitaine Développement Innovation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Aero French Completion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Aquitaine Développement Innovation domicilié(e) 6 Allée du Doyen Georges BRUS - 33600 - PESSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquitaine Développement Innovation, M. MICOL Jean-Georges domicilié(e) 6 Allée du Doyen Georges BRUS - 33600 - PESSAC - France.
La marque Aero French Completion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aquitaine Développement Innovation, Association Loi 1901 - 6 Allée du Doyen Georges BRUS - 33600 - PESSAC - France
Aquitaine Développement Innovation, M. MICOL Jean-Georges - 6 Allée du Doyen Georges BRUS - 33600 - PESSAC - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Métaux précieux et leurs alliages ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Tissus ; tissus à usage textile ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Tissus élastiques ; velours ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Commandes pour consoles de jeu ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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